Règlement d’ordre intérieur

Edition septembre 2012

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR DU CERCLE ROYAL POLYGLOTTE DE BRUXELLES a.s.b.l.

A. Préambule.

Le Cercle Royal Polyglotte de Bruxelles dans sa forme actuelle a été fondé en 1956. C'est une association sans but lucratif. Son but principal est la pratique des langues vivantes en organisant des tables de conversations et d'autres activités s'y rapportant directement ou indirectement.

Ce n'est nullement une école et il faut donc avoir une connaissance suffisante dans la pratique d'une langue autre que sa langue maternelle.

L'association se compose de membres effectifs et d'honneur, nommés par l'Assemblée générale, ainsi que des membres adhérents (les membres ordinaires).

Le présent règlement d'Ordre Intérieur est établi conformément à l'Article 27 des statuts.

B. Essai

Avant de demander son admission comme membre, les personnes intéressées peuvent assister à une (1) réunion à titre d'essai.

Elles devront cependant:

1. Communiquer leurs NOM et PRENOM (à inscrire dans notre registre).

2. S'acquitter d'un droit d'accès à la réunion (actuellement fixé à 1 EURO).

3. Respecter les règles en vigueur au Cercle et particulièrement le présent règlement.

Si nos tables de conversations répondent à leur souhait, les personnes devront OBLIGATOIREMENT se faire membre lors de leur participation à une réunion suivante aux conditions du § C.

c. Admission

L'admission des membres est soumise aux conditions suivantes:

1. Remplir un formulaire d'inscription avec nom, prénom, adresse, téléphones, langues pratiquées, etc ...

2. Marquer son accord sur ce présent règlement dont copie peut être fournie sur simple demande.

3. Payer sa cotisation annuelle (voir § D).

4.Avoir une connaissance pratique d'une autre langue que sa langue maternelle.

5.Etre accepté par le conseil d'administration, qui peut, si nécessaire, exclure un membre pour non-respect du règlement (voir § 1).

D. Cotisations

1. Les membres effectifs et adhérents sont tenus au paiement d'une cotisation annuelle.

Celle-ci est à payer au moment de l'inscription.

2. La cotisation est valable pour un (1) an et se terminera à la fm du mois de l'année qui suit la date d'inscription (valable 12 mois).

3. Le paiement de la cotisation et l'inscription sont matérialisés par la remise d'une carte de membre.

4. Les membres qui souhaitent continuer à fréquenter nos activités sont priés de renouveler spontanément leur cotisation à son échéance et leur carte sera renouvelée.

5. Les membres sont tenus de présenter spontanément leur carte lors de nos activités.

6. Le montant de la cotisation est fixé chaque année par l'Assemblée générale.

7. Une réduction de la cotisation peut être accordée par le conseil d'administration aux membres qui peuvent fournir la preuve d'un séjour de courte durée à Bruxelles. La cotisation minimum est de 6 mois.

8. Si un membre, pour quelle que raison que ce soit, ne participe plus à nos activités, il ne peut prétendre au remboursement de tout ou partie de sa cotisation, qui reste acquise au Cercle.

9. Les membres en ordre de cotisation seront informés des activités du cercle suivant des modalités définies par le conseil d'administration.

E. Relations entre les membres.

1. Les membres doivent assister aux réunions et activités du Cercle dans une tenue propre et décente, de façon à ne pas incommoder les autres membres.

2. Un esprit d'amitié doit régner dans toutes nos activités. Les membres sont tenus d'éviter de tenir des propos qui pourraient choquer ou mettre mal à l'aise les autres.

Les conversations, discussions portant sur des sujets politiques, religieux ou raciaux seront évitées.

3 . Toute dispute éventuelle entraînera automatiquement l'exclusion des protagonistes de la réunion.

4. Le conseil d'administration (Comité) ne peut communiquer les noms, adresse, numéros de téléphone etc ... des membres à d'autres sans l'accord de l'intéressé.

F. Organisation des tables de conversations.

1. A chaque table de conversation, les membres sont tenus de parler uniquement la langue pratiquée à la table, généralement matérialisée par un panneau.

2. Les membres ont la faculté de fréquenter plusieurs tables au cours d'une réunion de conversation, à condition d'y parler la langue prescrite.

3. Les langues pratiquées aux tables de conversations sont fixées par le conseil d'administration en fonction des demandes et du nombre de participants.

4. Les participants aux tables de conversation doivent avoir une connaissance suffisante de la langue qui y est parlée pour pouvoir suivre sans trop de difficultés les conversations.

5. En cas de nécessité le responsable de table (animateur/trice) peut demander au membre de quitter la table si ses connaissances sont insuffisantes.

6. Tout membre créant un désaccord peut se voir exclure de la table ou de la réunion.

G. Interdictions

1. Il est interdit de fumer aux tables de conversation. La consommation trop abondante de boissons alcoolisées sera également évitée.

2. Au cours des réunions et activités du Cercle, il est strictement interdit aux membres de

2.1. Faire de la propagande pour une autre association ou pour un établissement commercial quelconque et d'y entraîner des membres.
2.2. Faire des collectes, vente de billets de tombola ou toutes activités commerciales ou autres.

H. Boissons

Tous les participants à nos tables de conversation sont tenus de se procurer au moins une consommation par soirée à la taverne-restaurant où se tiennent nos réunions. Ceci comme dans tout établissement (café-restaurant).

Les personnes qui ne respecteraient pas cette règle élémentaire se verront interdire l'accès à nos tables de conversations.

Nous rappelons également qu'il est strictement interdit de consommer une boisson ou de la nourriture que l'on aurait apporté de l'extérieur.

I. Surveillance - Sanctions

Le Président et les membres du conseil d'administration (Comité) sont chargés de la bonne application et du respect du présent règlement. Ils sont assistés par les responsables de table (Animateurs/trices ).

En cas de non-respect du présent règlement, le membre fautif se verra adresser un avertissement assorti, si nécessaire, d'une exclusion de la réunion et du local.

En cas de récidive ou de fait grave, le membre fautif pourra se voir interdire la fréquentation de nos activités ou, si nécessaire, la radiation comme membre du cercle.

Le membre incriminé ne pourra réclamer aucun remboursement de cotisation ou des dommages et intérêts.

Les avertissements seront adressés par le conseil d'administration (Président) et si nécessaire confirmé par courrier.

Le conseil d'administration n'aura pas à justifier sa décision.

Le conseil d'administration se réserve le droit de trancher tout litige qui n'aurait pas été prévu par le présent règlement.